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Marques déposées par Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD, demeurant : 11, rue des Belles Feuilles, PARIS, tous deux de nationalité française

Numéro de dépôt :
1317324
Date de dépôt :
18/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/1995
Marque figurative de Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 juillet 1985 par Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD, demeurant : 11, rue des Belles Feuilles, PARIS, tous deux de nationalité française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317324.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 juillet 1995.

Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MARITHE ET FRANCOIS GIRBAUD , STONE WASHED , MILLESIMES , SPORCITY , MILLESIMES SELECTIONNES PAR MARITHE FRANCOIS GIRBAUD , W WOOL WASHED , W WASHED , HIGH TECHNNIS


Melle Marie Thérèse BACHELLERIE et M. François GIRBAUD, demeurant : 11, rue des Belles Feuilles, PARIS, tous deux de nationalité française - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.